Le rôle (très concret) d’un avocat en droit immobilier

Contentieux, négociation, expertise technique… Le quotidien d’un avocat spécialisé va bien au-delà des audiences au tribunal. Alexandre Jeleznov partage son expérience et lève le voile sur les missions qu’il accomplit au service des vendeurs, acquéreurs, promoteurs ou particuliers en litige. Une lecture rassurante et instructive pour mieux comprendre ce que peut (vraiment) faire un avocat pour vous.

Quelles sont les missions les plus fréquentes d’un avocat spécialisé en droit immobilier aujourd’hui ?

Le droit de l’immobilier est un vaste monde, comprenant des matières telle que le droit de l’urbanisme, le contentieux de la vente, le droit de la construction, les marchés publics, la fiscalité immobilière, les baux d’habitation et commerciaux, le contentieux de l’expropriation/préemption, etc.

En outre, les missions de l’avocat en droit immobilier vont largement dépendre de sa clientèle, de ses préférences, ou de sa polyvalence.

Dans ces conditions, il ne me semble pas possible de donner une réponse absolue à cette question, mais seulement de partager mon expérience personnelle.

L’essentiel de mon activité est tournée vers le contentieux immobilier, avec ponctuellement des missions de conseil et de rédaction d’actes.

Habituellement, après une phase d’analyse de documents et de recherches, je suis amené à suggérer à mon client une stratégie offensive, défensive, ou passive, en fonction de ses intérêts et préférences.

Parfois, il sera « urgent de ne rien faire » pour laisser expirer un délai de procédure, éviter de tendre un bâton à son adversaire, ou simplement, ne pas gaspiller vainement ses fonds et énergie.

Dans d’autres cas, une action sera nécessaire, amiable (mise en demeure, consultation d’un expert, engagement de pourparlers, etc.) ou contentieuse (requête conservatoire, assignation, réplique à des prétentions adverses…).

Quoi qu’il en soit, il me paraît souhaitable que l’avocat tente d’apaiser une situation conflictuelle lorsque cela est possible, en mettant toutes émotions de côté, ce qui n’exclut cependant ni la fermeté, ni l’astuce.

Ce n’est qu’en l’absence de dialogue ou en cas d’urgence qu’il pourra user de coercition, avec sang-froid, calcul et méthode.

Nombreux sont les dossiers où les parties parviennent à conclure un accord grâce aux négociations menées confidentiellement par leurs avocats, s’épargnant des années de procédure et d’incertitudes.

Par ailleurs et contrairement à une idée répandue, je passe davantage de temps à assister mes clients durant des réunions d’expertises, amiables ou judiciaires, qu’en audience au tribunal.

L’immobilier est en effet une matière technique, où les conclusions des experts jouent souvent un rôle déterminant et où près d’un dossier sur deux est l’occasion de constats contradictoires et de débats sur le site du litige.

Enfin, et même si cela paraît moins évident, il me semble que l’une des missions de l’avocat en droit immobilier consiste à présenter de façon claire à ses clients des situations parfois complexes, voire tortueuses, ordonnant le chaos et traduisant le droit dans les faits.